Publié le :
26/12/2023
26
décembre
déc.
12
2023
14h40
14
40
Deux agriculteurs bourbonnais étaient à la barre du tribunal correctionnel de Montluçon, hier.
Deux frères réunis en GAEC à Cérilly devaient répondre de plusieurs infractions ayant causées la pollution de la rivière la Marmande. En aval, l'étang...
Publié le :
26/12/2023
26
décembre
déc.
12
2023
14h36
14
36
Un Gaec était poursuivi, mardi 5 décembre au tribunal de Montluçon (Allier), pour avoir pollué La Marmande le 25 octobre 2021 et s’être développé sans les autorisations légales.
Le droit de l’environnement est de plus en plus pris en compte dan...
Publié le :
28/02/2023
28
février
févr.
02
2023
13h43
13
43
La loi dite « loi Climat », du 22 août 2021, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, qui s’appliquera progressivement, concerne de nombreux domaines tels que les transports, l’emploi, l’é...
Publié le :
09/04/2020
09
avril
avr.
04
2020
17h29
17
29
Le dossier avait été étudié le 7 novembre dernier, le délibéré est tombé ce jeudi 19 décembre. Le tribunal a considéré qu'en exploitant mal sa station d'épuration, le Syndicat mixte de la station du Lioran était à l'origine d'une pollution importa...
Publié le :
08/04/2020
08
avril
avr.
04
2020
17h30
17
30
300 mètres d’Alagnon mort, sans une seule espèce vivante, une odeur nauséabonde… À l’été 2018, la pollution est signalée au pied du Lioran (Cantal). La station d’épuration, juste en amont, est rapidement suspectée. Ce jeudi 7 novembre, le syndicat...
Publié le :
19/08/2016
19
août
août
08
2016
17h30
17
30
Alors que Clermont-Ferrand est sous le choc de la mort de Fiona, l’affaire évoquée, jeudi, au tribunal correctionnel, fait froid dans le dos.
